Gaëtan Dussausaye


De: Gaëtan Dussausaye
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Vosges
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Gaëtan Dussausaye
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Vosges
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Décembre 202407/12/2024
De: Gaëtan Dussausaye
Objet:
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Octobre 202409/10/2024
De: Gaëtan Dussausaye
Objet:
Composition
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Septembre 202419/09/2024
De: Dussausaye Gaëtan
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
18 Juillet 202418/07/2024

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.